Statuts du CLUB OSI 20M TS




Le CLUB OSI 20M TS est une association loi 1901. 
Elle est donc régie par des statuts :

 STATUTS DU CLUB OSI 20M TS

Proposés aux associations déclarées par application de la loi du 1er juillet 1901
et du décret du 16 août 1901


Article 1er
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er
juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : CLUB OSI 20M TS


Article 2
Le CLUB OSI 20M TS vise à promouvoir et à faire converger le patrimoine automobile et
culturel du modèle OSI 20M TS dans un esprit de fraternité et de partage.


Article 3
Le siège social est fixé chez Monsieur Philippe TRANCHON, 65 rue Alésia, 75014 PARIS.
Il pourra être transféré par simple décision du conseil d’administration ; la ratification par
l’assemblée générale sera nécessaire.


Article 4
Durée
La durée de l’association est indéterminée.


Article 5
L’association se compose de :
a) Membres actifs
b) Membres bienfaiteurs
c) Membres d’honneur


Article 6
Admission
Pour faire partie de l’association, il faut être agréé par le bureau qui statue, lors de chacune
de ses réunions, sur les demandes d’admission présentées.


Article 7
Les membres
Sont membres actifs ceux qui ont pris l’engagement de verser annuellement une cotisation
fixée chaque année par l’assemblée générale.
Sont membres bienfaiteurs les personnes qui versent un droit d’entrée et une cotisation
annuelle fixée chaque année par l’assemblée générale.
Sont membres d’honneurs ceux qui ont rendu des services signalés à l’association ; ils sont
dispensés de cotisation.


Article 8

Radiations
La qualité de membre de l'association se perd par :
a) la démission ;
b) le décès ;
c) la radiation prononcée par le conseil d'administration pour non-paiement de la cotisation
ou pour motif grave, l’intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter
devant le bureau pour fournir des explications.


Article 9

Les ressources de l’association comprennent :
a) le montant des droits d’entrée et de cotisations ;
b) les subventions de l’Europe, de l’Etat, des régions, des départements et des communes ;
c) les recettes des manifestations exceptionnelles ;
d) les ventes faites aux membres ;
e) toutes ressources autorisées par la loi.
Il est tenu une comptabilité faisant apparaître annuellement un compte de résultat, un bilan
et une annexe, conformément aux dispositions du règlement du 16 février 1999 relatif aux
modalités d’établissement des comptes annuels des associations et fondations.
Ces documents doivent être établis dans les six mois suivant la clôture de l’exercice.


Article 10
Conseil d’administration
L'association est dirigée par un conseil de trois membres fondateurs, élus pour une année
par l'assemblée générale. Les membres sont rééligibles.
Le conseil d’administration choisit parmi ses membres, au scrutin secret, un bureau
composé de :
1.Un président ;
2.Une secrétaire ;
3.Un trésorier.
Le conseil est renouvelé tous les ans.


Article 11
Réunion du conseil d’administration
Le conseil se réunit une fois au moins tous les six mois, sur convocation du président, ou sur
la demande du quart de ses membres.
Les décisions sont prises à la majorité des voix ; en cas de partage, la voix du président est
prépondérante.
Tout membre du conseil qui, sans excuse, n’aura pas assisté à trois réunions consécutives
pourra être considéré comme démissionnaire.


Article 12
Assemblée générale ordinaire
L'assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l’association à quelque titre
qu’ils soient affiliés. L’assemblée générale ordinaire se réunit chaque année au moins une
fois par an. Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont
convoqués par les soins du secrétaire. L’ordre du jour est indiqué sur les convocations.
Le président, assisté des membres du bureau, préside l’assemblée et expose la situation
morale de l’association.
Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l’approbation de l’assemblée.
Il est procédé, après épuisement de l’ordre du jour, au remplacement, au scrutin secret, des
membres du conseil sortants.
Ne devront être traitées, lors de l’assemblée générale, que les questions soumises à l’ordre
du jour.


Article 13
Assemblée générale extraordinaire
Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le président peut
convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les formalités prévues par l’article
11.


Article 14
Dissolution
En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à
l’assemblée générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l’actif, s’il y a
lieu, est dévolu conformément à l’article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août
1901.


Les présents statuts ont été approuvés par l’assemblée constitutive du 11 novembre 2015.
- Monsieur Philippe TRANCHON, Président
- Monsieur Karim HALLOUL, Trésorier
- Monsieur Nikola SIPCIC, Secrétaire